Transit et Douane

Description

Dans un contexte de mondialisation croissante, comprendre les procédures douanières et optimiser les opérations de transit est un levier stratégique pour toute entreprise. Cette formation vous apporte les compétences essentielles pour sécuriser, accélérer et rentabiliser vos échanges internationaux.

Programme

JOUR 1

• - Introduction à la réglementation douanière 
  

• - Présentation des sources et origines des textes, lois et règlements douaniers (OMD, législation nationale, accords internationaux) 
  

- Analyse des conditions d’application de la loi tarifaire ; -

 Études de cas et mises en situation 

- Présentation des procédures de dédouanement à l’importation et à l’exportation 

- Étapes clés du dédouanement (déclaration, contrôle, paiement, mainlevée) ; 

- Démonstration des outils et plateformes utilisés ; -

 Cas pratiques et simulation d’une opération de dédouanement

JOUR 2

- Décomposition des éléments de calcul des droits et taxes (droits de douane, TVA, autres taxes et redevances) ; 

- Explication des frais annexes (magasinage, surestaries, autres charges) 

- Identification des infractions douanières courantes (fraude, fausses déclarations, sous-évaluation, non-conformité des documents) ; 

- Analyse des risques et conséquences (amendes, saisies, poursuites judiciaires) ; 

- Études de cas sur des litiges douaniers et leur résolution ; 

- Discussion sur les bonnes pratiques pour assurer la conformité

Cibles

• Responsables logistiques
• Agents de transit et déclarants en douane
• Gestionnaires des importations / exportations
• Responsables supply chain / chaîne d’approvisionnement
• Entrepreneurs et dirigeants opérant à l’international
• Nouveaux recrues ou employés en reconversion dans le secteur logistique/douane